Catégorie : INFOS MAIRIE

Vous trouverez les dernières délibérations dans le fichier ci-dessous.

Delibs-Mars-2018

Vous trouverez les dernières délibérations du Conseil Municipal dans le fichier ci-dessous.

Delibs01022018

Le secrétariat de mairie est ouvert :

Le mardi de 13:15 à 17:30 (en raison du couvre-feu)

Le vendredi de 08:15 à 13:00

03 84 95 87 41 ou par mail (commune-de-varogne@orange.fr)

Dépôts de végétaux :

Il est désormais interdit de déposer des végétaux (ou tout autres matériaux) dans le bois communal, comme l’arrêté du 8 novembre 2018 vous le rappelle.

08-2018-arrêté-fermeture-décharge

Cimetière :

Il a été constaté le déplacement d’objets (plaques funéraires, …) dans le cimetière. Il est rappelé aux auteurs de ce genre de bêtises que ce lieu doit être respecté et qu’il ne sera toléré aucun désordre.

Site internet :

Le site internet est opérationnel :  www.varogne.fr

Compte- rendu du conseil municipal du 03/02/2017

Présents: Petitjean Hélène, Bulliard Bernard, Grossot Gérard, Camus Pascal, Broddes Alain, Paquelet Olivier, Paquelet Rémy, Franchequin Yannick.

Absents excusés: Stinger Julia, Lamboley Sylvia et Grossot Fabien

• Le Conseil adopte à 5 voix POUR et 3 CONTRE, l’indemnité destinée au percepteur.
• Le CM autorise à l’unanimité, Monsieur Le Maire, à ouvrir des crédits d’investissements à hauteur de 25 pr 100 des dépenses d’investissements de l’année 2017.
• Le CM accepte à l’unanimité les travaux sylvicoles prévus, au dessus des sources à hauteur de 2057 euros.
• Le CM décide à l’unanimité, de verser une indemnité de 230 euros à AIIS, dans le cadre de sa convention signée.
• Le CM reconduit la convention de service temporaire avec le CDG 70

La séance est levée à 20h50.

Les travaux de réalisation de l’assainissement vont démarrer (au centre du village pour relier les 2 canalisations et à la sortie du village pour réaliser la station d’épuration).

1) En ce qui concerne le village, c’est l’entreprise Roger Martin-Locatelli qui reliera les 2 canalisations existantes. Le début des travaux est prévu pour la 1ère semaine de Novembre. Une déviation sera mise en place du carrefour de l’église au carrefour de la fontaine:

->DIRECTION VILORY : Passage Rue de la Cure
-> DIRECTION VESOUL : Passage Rue de la Fontaine

2) Pour la station d’épuration (roselière) c’est l’entreprise Orly ARKEDIA qui les réalisera, début 2ème quinzaine de Novembre.
Montant Total des Travaux : 350 000 € subventionné à 50 %.
Un prêt d’un montant de 100 000 € a été contracté auprès du Crédit Agricole au taux fixe de 2.29 % sur 20 ans.
Une augmentation de la taxe d’assainissement est obligatoire pour obtenir les subventions et financer le remboursement de l’emprunt. (La taxe ne doit pas être inférieure à 0,90 cts € par m3).
Le taux annuel sera donc de : 0,40 (taux actuel) + 0,57 (augmentation) = 0.97 € par m3

3) L’assainissement collectif coûtera moins cher aux habitants de la commune qu’un individuel car un réseau existe depuis les années 1980 et il est en état.
Ingénierie 70 a calculé que pour l’assainissement individuel (entre 9000 € et 12000 € par maison). Il faudrait 60 ans pour l’amortir au coût actuel du collectif.